Conditions générales d'utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site acvipro.fr.
Objet du site
Le site a pour objet de présenter les activités de MOUHOUBI DJAMILA et de permettre aux utilisateurs de prendre rendez-vous ou de demander des informations.
Aucune vente ni paiement n'est effectué directement sur le site.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.
Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site.
Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction non autorisée est interdite.
Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.